OFFRE DE SERVICE
(2023-11-13)
(2024-01-31) *Révision 1 *
UNE OEUVRE ARCHITECTURALE AU BORD DU LAC ARCHAMBAULT : RÉALISER LE RÊVE DE PETER ET JULIE
Notre mission architecturale prend forme au cœur d'un cadre idyllique, sur les rives du majestueux Lac Archambault à Saint-Donat. Julie et Peter, parents de trois enfants âgés de 6, 10 et 12 ans, aspirent à réaliser la maison de leurs rêves; une demeure qui réponde à leurs besoins d'espace, de fonctionnalité, de convivialité et qui fasse écho au décor grandiose dans lequel elle prendra forme; un lieu aussi conçu pour leur grande famille, mais également pensé pour recevoir leurs amis: ''C'est la maison où tout le monde vient.''
Nota bene : Les informations clés contenues dans notre texte, mises en forme en caractères gras, sont des détails propres au projet et à la portée de notre mandat.
FIRME / ARCHITECTE
MXMA Architecture & Design
4211, rue Sainte-Catherine Ouest
Bureau 302
Westmount (QC) H3Z 1P5
T: (514) 288-6414
C: (514) 746-9057
@: maxime@mxma.ca
PROJET
CJP-Chalet de Julie & Peter
277 chemin du lac Tire
Saint-Donat-de-Montcalm
(QC) J0T 2C0
Lot(s): 5 811 283 & 5 811 286
Superficie: 5 119,1 m² & 4 551,9 m²
CLIENT(S)
*PLN Legal Services Inc.
1155 Bld. René-Lévesque, suite 4100
Montréal (QC) H3B 3V2 *
T: (514) 397-3274 (Peter)
@: pcastiel@stikeman.com
Nota bene : Dans le cadre d’une personne morale, joindre une copie certifiée conforme de la résolution autorisant la signature du présent Contrat, de même que le numéro d’entreprise du Québec (NEQ).
À PROPOS DE MXMA
Chez MXMA, nous formons une équipe d'architectes dévoués, créatifs et passionnés, toujours prêts à donner vie à des concepts exceptionnels pour concrétiser votre rêve architectural.
ESPACES UNIQUES
Nous reconnaissons que chaque client est unique, et ainsi, chaque projet est une opportunité de concevoir des espaces personnalisés qui reflètent vos goûts et aspirations personnels.
Notre sensibilité et notre aptitude à explorer de nouvelles idées nous guident naturellement vers la création d'espaces profondément significatifs, où chaque bâtiment est conçu avec une identité propre, tout en s'intégrant harmonieusement dans son environnement naturel.
EXPÉRIENCE CLIENT
Nous plaçons l'expérience client au cœur de notre démarche. Nous vous accompagnons à chaque étape de votre projet de sorte que vous compreniez pleinement les enjeux et les décisions à prendre tout au long de la création d'une architecture de qualité.
Notre approche conceptuelle repose sur une communication continue entre le client, le constructeur et les autres professionnels, ainsi qu'un processus de construction précis et méthodique.
APPROCHE PERSONNALISÉE
L'architecte Maxime Moreau et son équipe s'engagent à aller au-delà de la simple fonctionnalité et de la conception formatée. Chaque détail est minutieusement élaboré pour assurer une architecture cohérente, fonctionnelle et réalisable.
Ensemble, nous analyserons vos objectifs, offrirons des conseils éclairés, adopterons une approche critique, examinerons le projet sous de multiples angles et apporterons une réflexion stratégique et une vision globale pour résoudre les défis qui se posent.
OBJET
L’architecte s’engage à fournir les dossiers suivants :
Nota bene : La liste des livrables rendus pour chaque phase est détaillée dans la section ci-dessous mentionnée (SERVICES DE L’ARCHITECTE)
Relevé et Dessins du Bâtiment Existant
***Si nécessaire, à valider selon les besoins du projet***
Demande de Permis de Démolition
***Si nécessaire, à valider selon les besoins du projet et exigences de la ville***
Dossier Esquisse
Dossier Préliminaire
Dossier CCU et Demande de Permis
***Dossier CCU si nécessaire, à valider selon les exigences de la ville***
Dossier Définitif
Dossier Aménagement & Design Intérieur
Appel d’Offres
Administration Sommaire du Contrat de Construction - avec Surveillance Partielle
PROGRAMME & BESOINS DU CLIENT
L'architecte reconnaît que le programme et les exigences fonctionnelles et techniques du client (comprenant la liste des espaces et de leurs relations, les objectifs, les équipements / services spéciaux, ainsi que les exigences propres à l'emplacement) englobent :
UN PROJET EN DEUX PHASES : UN CHALET CONTEMPORAIN OUVERT SUR LE LAC ET UN PROJET DE ''TRANSITION''
Le terrain de Julie et Peter est actuellement déjà occupé par un chalet, récemment rénové et qu'ils occupent, mais qui ne correspond plus à leurs besoins, notamment en matière d'espace, ni à la façon dont ils souhaitent vivre en relation avec le site. C'est pourquoi Peter souhaite investir dans une résidence capable d'accueillir confortablement sa grande famille, une demeure aux lignes contemporaines avec de vastes baies vitrées mettant en valeur les superbes panoramas offerts par son emplacement.
À la suite de plusieurs rencontres et réunions, l'orientation vers laquelle le couple penche serait de démolir ou de déplacer la structure existante pour ériger un tout nouveau chalet. Cette décision découle du fait que le couple détient un second terrain de l'autre côté du chemin du Lac Tire. Il envisage de transférer la maison actuelle sur cette parcelle afin de maintenir leur accès aux lieux pendant la période de construction. Par conséquent, le scénario convenu avec les clients serait le suivant :
PHASE 1 : L'idéation de leur maison de rêve au bord du lac et de la faisabilité du projet.
Peter et Julie sont les parents d'un garçon de 6 ans et de deux filles âgées de 10 et 12 ans. Leur chalet joue un rôle crucial dans leur style de vie. Ils sont des passionnés de cuisine et aiment recevoir leur famille et leurs amis. Les fins de semaine, ils accueillent souvent de 10 à 12 personnes, faisant de leur maison le lieu de rassemblement privilégié pour tous.
Le couple se projette alors dans un chalet convivial et invitant, une grande maison fenestrée qui tire profit de la lumière naturelle et des vues sur le lac, un habitat qui donne de l’importance aux liens entre les espaces intérieurs et extérieurs, et un lieu qui donnera l’impression à Peter et sa famille de vivre dans un bateau près de l’eau.
Étant donné la nature complexe du site, l’architecte comprend que les premières étapes de son travail consisteront à étudier la conception du nouveau chalet, mais aussi l’implantation du bâtiment, tout en respectant les différents règlements provinciaux et municipaux - notamment la Loi concernant la conservation des milieux humides et hydriques - ainsi que vérifier l'adéquation du budget de construction avec le projet. Il sera alors essentiel de s'assurer que l'ensemble de ces conditions s'accordent pour rendre le projet réalisable avant d'envisager la phase opérationnelle suivante.
PHASE 2 : Le déménagement du chalet existant sur le second terrain.
La seconde phase consiste à étudier la faisabilité technique, règlementaire et budgétaire que représente le déplacement de la maison existante sur le second terrain que possèdent les clients; mise en comparaison avec la possibilité de bâtir une maison simple, éventuellement préfabriquée. Cette démarche permettrait à la famille de pouvoir continuer à jouir d'un chalet pendant la période de construction, et à terme, d'envisager une revente ou une mise en location.
L'étude de faisabilité de la phase [2], à la suite de la création de la maison principale, permettra d'avoir une vue d'ensemble sur la nature et le coût global de l'opération avant d'entamer la phase du dossier définitif et de la construction.
ARCHITECTURE
Peter est attiré par l'atmosphère chaleureuse d'un chalet doté de toits en pignons/cathédrale, caractérisés par des plafonds en angles élevés et des poutres apparentes. Il apprécie également les structures en porte-à-faux ainsi que les larges avancées qui permettent de créer des espaces extérieurs protégés des intempéries, tels que des terrasses ou des cuisines extérieures abritées.
Peter apprécie une architecture géométrique qui s'harmonise parfaitement avec l'environnement et le site. La simplicité de la structure est une préférence marquée de Peter, influencée par son admiration pour le travail de Mies Van der Rohe.
*Peter aime également les formes simples, lisses et élégantes alliées au style des granges très contemporaines.*
MATÉRIALITÉ
L'esthétique élégante de la maison est importante pour les clients, mais ils accordent une grande attention à la qualité des finitions intérieures dans le respect de leur budget. Les chambres secondaires peuvent avoir des finitions simples et standard, tout en maintenant une qualité indéniable.
EXTÉRIEUR
Les exigences pour l'extérieur comprennent une grande terrasse fonctionnelle et couverte, un espace dédié à une salle à manger confortable, ainsi qu'un coin BBQ et une cuisine extérieure à l'abri des intempéries.
GARAGE
Pour le garage, l'option d'un édifice détaché est envisagée. Les spécifications comprennent un garage triple pour les voitures, un espace suffisant pour accueillir 4 roues et motoneiges, avec une liaison essentielle vers une 'mudroom' (vestibule d'entrée pratique).
PROGRAMME
Le plan de la maison qu'imagine Peter se déploie sur deux étages, une section pour 'Dormir', une section pour 'Habiter'.
Le rez-de-chaussée comprend:
- une grande entrée avec un mudroom fonctionnel et beaucoup de rangements. Peter voit cet espace comme un trait d’union entre le garage et la maison, entre le lac et la forêt;
- une grande cuisine avec beaucoup de rangements et un vaste ilot (four double, réfrigérateur de 48 pouces). La famille y passe beaucoup de temps;
- un salon / TV room;
- un salon pour adultes (avec équipement DJ);
- un espace pour les enfants / playroom (espace polyvalent qui peut aussi servir de dortoir);
- une salle d’eau facilement accessible à partir de l’extérieur et du lac;
- un espace bureau («Nice to have »);
- une salle de lavage (avec mudroom pour le chien);
- une veranda / espace 3 saisons;
L'étage comprend:
- (6) chambres maximum selon les règlements du ministère, mais aucune limitation quant aux nombres de salles de bains;
- Les chambres ne doivent pas être très grandes (lit king, sans espace superflu), mais elles doivent être confortables et, idéalement, placées face au lac;
- (1) chambre principale avec une pièce-penderie et salle de bain complète (bain et douche séparée incluant une douche vapeur). Dans son projet, le client voit une grande cheminée traverser la pièce et inclut un second foyer;
- (4) chambres avec (3) salles de bain adjacentes (une pour le garçon, une pour les deux filles et une autre pour la ‘’Nanny’’) ou (1) salle de bain partagée selon l'espace et le budget;
- (1) chambre d’invités;
- (1) chambre d’invités de style-dortoir / playroom.
ÉQUIPEMENTS & MÉCANIQUE
- Rez-de-chaussée muni d'un plancher chauffant;
- Système de ventilation centrale;
- Système de traitement de l’eau – pompe actuellement l’eau du lac;
- Salle mécanique bien organisée.
AUTRES
- Une maison bien isolée;
- Explorer la possibilité d’une maison des invités au-dessus du garage (garage détaché ?);
- Peter apprécie des aménagements qui favorisent l’intimité;
- Peter aime les intérieurs chaleureux (en bois) et généralement sombres. Julie aime les intérieurs plus lumineux et blancs. MXMA (et Ana) travailleront ensemble et dès le début de la conception afin de créer une maison et des atmosphères qui sauront correspondre aux gouts de chacun;
- Conserver l’idée de vivre près de l’eau;
- Trouver une solution / un aménagement pour résoudre le problème de sable dans la maison;
- Valider les systèmes septiques;
- Valider la nécessité d’un puits vs l’eau du lac;
- Bande riveraine de 10 mètres confirmée (car la pente du terrain est moins de 30%, confirmée par la Ville);
- Nouveau certificat de localisation avec certificat de biologiste nécessaire;
- Pas de PIAA (à faire reconfirmer par la Ville).
Le client doit signaler immédiatement toute erreur ou inexactitude dans la description du projet. Dans une telle situation, la présente proposition de services devra être amendée par les deux parties afin de refléter fidèlement l’envergure et la nature du projet. Cet amendement peut entraîner une révision des services et des honoraires si ceux-ci sont affectés par le changement apporté.
BUDGET DE CONSTRUCTION
Le budget de construction prévu par le client, taxes incluses, est de : [2 700 000] $.
Étant donné que la rémunération anticipée de l’architecte et des autres consultants pourrait s'élever à [300 000] $, le client aspire à maintenir le budget global de son projet à [3 000 000] $. Il est important de noter que les coûts associés à la Phase [2] du projet ne sont pas inclus dans cette enveloppe budgétaire, ni dans cette proposition d'honoraires.
Ce budget ne couvre pas les infrastructures civiles, les frais de permis, ni la rémunération de l’architecte et de l'ensemble des consultants nécessaires à la création et la réalisation du projet (arpenteur, ingénieurs structure, mécanique, paysagiste, études septiques et/ou environnementales, étude de sol, étude de codes, etc.).
AUTRES CONSULTANTS
Le client est informé qu’au budget de construction s’ajoutera, outre le montant des honoraires de l’architecte, le montant des honoraires de tous les autres consultants et autres dépenses telles que : taxes, frais de raccordement, honoraires des ingénieurs, étude de sol, honoraires de l’arpenteur, graphiste, etc. (liste non exhaustive) selon les besoins du projet.
CHOIX DU CLIENT ET BUDGET
La superficie souhaitée pour le projet, la qualité des matériaux recherchée, ainsi que les influences et les préférences architecturales du client ont une influence significative sur le budget de construction prévu. L'architecte collaborera étroitement avec le client pour trouver des solutions créatives visant à respecter le budget de construction. Cependant, il est important de souligner que le client demeure responsable de chaque choix qui pourrait avoir un impact substantiel sur le budget.
RÉNOVATION
En cas de travaux de rénovation, le client reconnaît être conscient des risques liés à la découverte de travaux supplémentaires nécessaires et non anticipés au cours de l'exécution des travaux, et s'engage à en assumer la responsabilité financière. L'architecte apportera son soutien au client dans la recherche de solutions financières adaptées si cela s'avère nécessaire.
COÛT PROBABLE DES TRAVAUX
En évaluant la superficie du bâtiment projeté et en se fondant sur la similarité du projet avec des réalisations antérieures de la firme, MXMA estime un coût de construction préliminaire pour le projet à [650] $ par pied carré.
Projet résidentiel actuellement en construction pour 650$ le pied carré:
https://www.mxma.ca/la-maison-de-nadine-raffaele
Compte tenu du budget énoncé par le client, nous estimons que la superficie du projet ne devrait pas excéder 4 150pc (garage inclus).
Il est important de noter que cette estimation ne constitue ni une offre de soumission ni une garantie de coût. La participation d'un entrepreneur général expérimenté, dès les premières phases de conception, permettra de vérifier certaines données tout en établissant de manière plus précise le coût de construction.
Nota bene : Dans le cas où le client envisagerait une architecture plus sophistiquée, susceptible d'entraîner un coût de construction dépassant celui initialement estimé en se référant aux exemples architecturaux (par exemple : Pavillon du Lac - une architecture toute en verre), une adaptation du programme et de la taille du projet serait nécessaire pour maintenir l'équilibre budgétaire. Si le client préfère conserver son programme initial, un ajustement à la hausse du budget de construction serait requis afin de garantir que le projet réponde pleinement à ses attentes. Enfin, les honoraires de l'architecte seront ajustés en conséquence en fonction de l'envergure du projet à réaliser.
BALISES DES OBLIGATIONS DE L'ARCHITECTE
L’architecte n’a pas la maîtrise complète du coût de la main-d’œuvre, des matériaux ou du matériel, des techniques d’estimation des entrepreneurs, des conditions des négociations ainsi que du niveau de concurrence au moment de l’appel d’offres et de l’état du marché de la construction.
Par conséquent, l’architecte ne peut garantir ou affirmer que les prix obtenus par l’appel d’offres ou par négociation de s’écarteront pas de l’estimation du coût probable des travaux.
APPEL D'OFFRES
CONTRAT DE CONSTRUCTION
Comme discuté avec le client et précédemment mentionné, étant donné le Programme, la singularité et l’envergure du projet, l’architecte préconise, dès le début de la création du projet, l’attribution du contrat de construction à un entrepreneur général.
COLLABORATION RÉUSSIE
À ce stade, l'architecte procède à une présélection d'entrepreneurs [dans la limite de deux] qui ont déjà fait leurs preuves dans la réalisation de projets similaires.
Cette présélection implique l'évaluation des capacités, des références, des ressources humaines et des disponibilités des entrepreneurs susceptibles de mener à bien le projet.
L'architecte conseille ensuite le client afin qu'il puisse prendre une décision éclairée quant au choix de l'entrepreneur qui concrétisera son projet.
UN BUDGET MAÎTRISÉ
Une fois sélectionné, l'entrepreneur devient membre à part entière de l'équipe. Au cours de la phase de conception, l'entrepreneur a pour mission de fournir, à chaque étape ou modification significative, des estimations du coût probable des travaux, en prenant en compte le coût de la main-d'œuvre et des matériaux.
Tout au long des phases de conception, l'entrepreneur évalue et met à jour le budget de construction; et en collaboration avec l'architecte, il peut suggérer des modifications visant à respecter le budget de construction du client.
Ainsi, le client est constamment informé des coûts probables des travaux et de toute révision des estimations, y compris celles rendues nécessaires par les changements apportés au Programme et par l'évolution des conditions générales du marché.
CONTRAT À PRIX COÛTANT MAJORÉ
Cette méthode d'attribution du contrat de construction, généralement appelée "appel d'offres par sélection directe", conduit à un mode de réalisation du projet basé sur un contrat à prix coûtant majoré.
Dans ce type de contrat, l'entrepreneur est rémunéré en fonction du coût réel de l'ouvrage, auquel s'ajoute un montant forfaitaire d'environ (15) % pour couvrir ses frais administratifs et générer un bénéfice.
LES HONORAIRES
Les honoraires de l'architecte sont établis en utilisant un taux [horaire] en vigueur pour l'année en cours, indexé annuellement.
Les budgets liés à la réalisation des documents suivants sont basés sur un taux horaire moyen de [125] $ pour l'année [2024].
TAUX HORAIRES FACTURABLES DES MEMBRES DE L'ÉQUIPE POUR L'ANNÉE 2024
Architecte principal
196 $
Architecte senior
entre 135 $ et 156 $
Architecte intermédiaire
entre 110 $ et 130 $
Architecte junior
entre 80 $ et 105 $
Technicien intermédiaire
entre 80 $ et 90 $
Personnel auxiliaire
entre 60 $ et 75 $
La Somme Globale des Honoraires de MXMA est de : [206 075] $
DÉTERMINATION DES HONORAIRES SELON DES PROJETS ANTÉRIEURS COMPARABLES
Les honoraires de MXMA ont été déterminés en référence à deux projets antérieurs, à savoir le Chalet Shefford, une résidence de 6 chambres couvrant une superficie de 5 300 pieds carrés, et la Maison de Nadine et Raffaele dans la région de Charlevoix, comportant 4 chambres et 2 salons pour une surface totale de 3 100 pieds carrés.
En tenant compte des exigences du programme du client, l'architecte estime que la superficie optimale de la maison devrait osciller entre 4 500 et 5 200 pieds carrés, avec environ 900 pieds carrés alloués au garage.
Cependant, afin de respecter le budget de construction du client, l'architecte propose que la superficie du projet ne dépasse pas 4 150 pieds carrés, incluant le garage. Pour cela, le programme du client devra être révisé, notamment en termes de surface, d'architecture, de finitions. Si le client souhaite maintenir son programme, une révision à la hausse du budget de construction sera nécessaire.
Ces honoraires couvrent l'étude de la Phase [1]. Les honoraires afférents à l'étude de la Phase [2] seront facturés en sus, au taux horaire en vigueur.
RENCONTRE 1
SUR LE SITE
[2 250] $
Pour la première visite, couvrant le temps de déplacement de [4 heures] de l'architecte et du chargé de projet et [3 heures] sur le site.
La première visite, qui a lieu avant le début de la phase Esquisse, est dédiée à la découverte du site et à la prise de connaissance des besoins.
RENCONTRE 2
SUR LE SITE
[2 250] $
Pour la deuxième visite, incluant le temps de déplacement de [4 heures] de l'architecte et du chargé de projet et [3 heures] sur le site.
La deuxième visite, réalisée durant la phase Esquisse, vise à valider sur place avec les clients le concept proposé et l'implantation du projet.
RENCONTRE
DE DÉMARRAGE
[975] $
Pour une rencontre de [3 heures], en présence de l'architecte et du chargé de projet, afin de passer en revue et en détails la vision et les besoins des clients.
RELEVÉ & DESSINS
DE L'EXISTANT
[À taux horaire] $
***Si nécessaire ***
DOSSIER
ESQUISSE
[17 850] $
DOSSIER
PRÉLIMINAIRE
[27 300] $
RENDUS
PHOTORÉALISTES
[7 200 + 1 250] $
Environ [80 heures] de travail pour la technicienne (avec une quantité ''illimitée'' d'images dans la limite de ces heures) et [10 heures] de coordination par l'architecte.
CAHIER
CCU
[À taux horaire] $
***Si nécessaire***
COORDINATION
DES CONSULTANTS
[À taux horaire] $
Pour toutes les interactions avec l'ensemble des consultants durant toute la création et la réalisation du projet.
DEMANDE
DE PERMIS
[À taux horaire] $
Pour toutes les interactions avec la Ville jusqu'à l'obtention du permis.
DOSSIER
DÉFINITIF
[65 100] $
DESIGN
INTÉRIEUR
[31 500] $
Sont estimées à environ [250 heures], soit environ la moitié du temps estimé pour le Design Intérieur d'un projet de cette envergure (environ 500 heures). Il est entendu qu'Ana Borallo serait responsable de la moitié de cette phase dans le cadre d'un contrat distinct.
APPEL
D'OFFRES
[6 300] $
Avec ce budget, l'architecte englobent deux lots distincts, à savoir l'appel d'offres pour le lot préliminaire en architecture [3 150] $ et l'appel d'offres pour le lot définitif en architecture et en design intérieur [3 150] $
ADMIN. CONTRAT
DE CONSTRUCTION
[44 100 = 37 800+ 6 300] $
Avec ce budget, l’architecte comprend [23 visites] de projet et [environ 180 heures] pour l’administration du contrat de construction et pour assurer le bon déroulement du chantier.
TRANSPORT
SURVEILLANCE
[compris dans la phase Surveillance] $
Pour le temps que l'architecte passe en déplacement pour un total de [23 visites] sur le site du projet. Ces honoraires couvrent les déplacements et les visites nécessaires pour une communication efficace avec le client et la supervision du chantier.
Taux préférentiel : Les frais de déplacement seront facturés à 50% du taux horaire. Compte tenu de la localisation du projet, à environ deux heures de Montréal, et dans le but de garantir un service optimal au client tout en assurant la qualité du projet, l'architecte recommande la tenue de rencontres virtuelles pour la surveillance des travaux. La présence sur site sera optimisée en fonction du calendrier établi par l'entrepreneur et des étapes critiques du projet.
ADMINISTRATION
DU PROJET
[à taux horaire du personnel auxiliaire] $
Pour les diverses tâches administratives en lien avec le projet, telles que la création des factures, le suivi des honoraires, et la gestion de la documentation administrative. Cette composante du tarif horaire garantit une gestion efficace et transparente des aspects administratifs de votre projet.
PAIEMENT DES HONORAIRES
PAIEMENT AU TEMPS RÉEL
Le client s'engage à régler à l'architecte les honoraires précisés ci-dessus, auxquels s'ajoutent toutes les taxes applicables. Les budgets constituent des estimations du temps nécessaire à l'architecte pour accomplir sa mission.
Si l'architecte nécessite moins de temps que prévu pour achever un dossier, le client ne paiera que les heures effectivement travaillées. Cette méthode de calcul permet au client de payer les honoraires professionnels réels de l'architecte, éliminant ainsi toute incertitude.
COMMUNICATION PRÉVENTIVE
L'architecte est tenu d'informer le client si, à n'importe quelle phase du projet, il prévoit que les honoraires dépasseront de plus de [20] % le budget initial.
De cette manière, le client est tenu au courant des frais supplémentaires au fur et à mesure de l'évolution du projet, lui permettant d'évaluer ces coûts supplémentaires et de conclure un accord préalable avec l'architecte.
AVANCE
VERSEMENT INITIAL
Le client doit, à la signature du contrat, verser à l’architecte une avance de [5 000] $, laquelle lui sera créditée au moment de la facturation finale ou, au plus tard, au terme d’une période de [12] mois à compter de sa réception.
PAIEMENT DES PHASES
Le client doit, à chaque démarrage de phase, verser à l’architecte un montant équivalent à [50] % des honoraires convenus [dans un maximum de 5 000]$ pour la phase dans laquelle le projet s’engage. Le début d’une nouvelle phase peut commencer seulement lorsque les honoraires de la phase précédente sont intégralement réglés à l’architecte.
ÉCHÉANCIER
Le client souhaite débuter les travaux une fois que les dessins [PROJET 1 & PROJET 2] sont prêts et coordonnés et il est flexible sur les dates. En conséquence, le calendrier envisageable pour la conception du projet est organisé comme suit :
Nota bene : Cet échéancier peut être sujet à des modifications en raison de divers facteurs et circonstances, notamment : des modifications ou des extensions des éléments du projet, des découvertes inattendues, des demandes et délais des autorités locales, des délais de financement, les délais de consultants, etc.
Entente avec le Client (dès la réception de la proposition de services signée)
Novembre 2023 → *Février 2024*
Rencontre sur le Site
Décembre 2023 → *Mars 2024*
Rencontre de Démarrage
Décembre 2023 → *Mars 2024*
[PHASE 1]
Dossier Esquisse & Préliminaire
Janvier à Avril 2024 (4 mois) → *Avril à Juillet 2024*
Dépôt pour la Demande de Permis & Délais d'instruction (Normatif + CCU)
Mai / Juin 2024 → *Août / Septembre 2024*
Dossier de l’Appel d’Offres en Architecture
Été 2024 (4 à 6 semaines) → *Août / Septembre 2024*
À valider selon le type de contrat de construction choisi par le client
Dossier Définitif et Design Intérieur
Juillet 2024 à Décembre 2024 / Janvier 2025 (6/7 mois) → *Octobre 2024 à Mars 2025*
Dossier de l’Appel d’Offres en Architecture et en Design Intérieur
Hiver 2024 (4 à 6 semaines) → *inchangé*
À valider selon le type de contrat de construction choisi par le client
Construction
Printemps 2025 → *inchangé*
LES SERVICES DE L'ARCHITECTE
RELEVÉ & DESSINS DE L'EXISTANT
***SI NÉCESSAIRE***
À cette étape, l'architecte entreprend la documentation des caractéristiques du bâtiment existant. Il effectue des relevés de mesures précises du bâtiment actuel et génère des dessins détaillés, y compris des plans, des coupes, des élévations, et d'autres documents essentiels pour la conception initiale. Dans le cadre de cette phase, il peut être nécessaire que l'architecte effectue plusieurs visites sur place afin de garantir l'exactitude et la complétude des données recueillies.
Il est important de noter que l'architecte n'est pas qualifié pour expertiser ou évaluer d'éventuels défauts, dommages ou sinistres qu'il pourrait identifier au cours de ses visites. Si de tels problèmes sont découverts, il pourra être recommandé d'organiser des visites d'inspection avec des consultants spécialisés avant le lancement complet de la mission. Cela permettra de tenir compte de toutes les informations pertinentes et essentielles pour la conception du projet.
Finalement, l'architecte élabore les dessins et les documents nécessaires pour guider la démolition partielle du bâtiment existant, préparant ainsi le terrain pour la phase suivante du projet.
DOSSIER DE L'ESQUISSE
À cette étape, l’architecte exécute une esquisse qui illustre la taille, le caractère et l’articulation fonctionnelle du projet, en fonction du programme et des besoins du client. L’architecte examine, en interne, diverses options architecturales. Il est convenu que [une esquisse] sera élaborée et présentée au client, choisie pour sa pertinence et son adéquation avec le Programme et les contraintes du site. Cette esquisse sera soumise à des discussions approfondies entre le client et l'architecte. Les commentaires du client seront soigneusement pris en compte, et l'architecte effectuera des ajustements et des optimisations en conséquence pour affiner la proposition.
Dossiers Préparés par l'Architecte
Plan d’implantation;
Étude volumétrique et planification des espaces intérieurs;
Présentation de planches de références ("moodboards") illustrant des projets similaires afin de communiquer le concept, les ambiances, et les matériaux proposés;
Plans sommaires des principaux étages;
Plan sommaire des aménagements paysagers autour de la maison;
Plan sommaire de la disposition du chemin d’accès et des stationnements extérieurs;
Élévations;
Coupes du bâtiment;
Modélisation 3D des volumes extérieurs;
Modélisation 3D des espaces intérieurs;
Rendus sommaires, type maquette ombragée (pour communiquer les idées au client);
Tâches Administratives par l'Architecte
Rencontrer le client pour valider ses besoins et ses désirs avant de démarrer le projet;
Consulter la législation et la réglementation applicables au Projet;
Coordonner les consultants (ingénieurs) s’il y a lieu. Chaque discipline est responsable de sa propre conception et de la revue générale de tous ses documents;
Discuter avec le client des modes de réalisation et des types de contrats de construction qui seront privilégiés en tenant compte de leur impact sur le développement du Projet;
S’il est choisi, assister l’entrepreneur dans l’évaluation de la compatibilité du Budget de construction en lien avec le Programme du client;
Soumettre une estimation du coût probable des travaux basée sur les prix au pied carré (par superficie);
Rencontrer le client pour lui présenter le dossier de l’esquisse : Inclus [deux rencontres] d’une durée de [deux heures] au bureau de MXMA;
Préparer les comptes rendus des rencontres et mettre à jour l’échéancier;
L’architecte obtient l’autorisation du client avant de passer à la phase suivante.
DOSSIER PRÉLIMINAIRE
À cette étape, l’esquisse préparée fait l’objet de raffinements et de développements. Le dossier préliminaire comporte la prise des décisions relatives à la structure, à la méthode de construction, aux choix des matériaux et des systèmes, et au traitement architectural.
Dossiers Préparés par l'Architecte
Plan d’implantation;
Plan des fondations (pour ingénieur en structure);
Plans de tous les niveaux;
Plan de la toiture;
Plan sommaire des aménagements paysagers autour de la maison;
Élévations, incluant la description et la couleur des matériaux extérieurs;
Dessins des balcons et des terrasses;
Coupes du bâtiment;
Coupes d’ensemble indiquant la composition des murs, des planchers, des plafonds et des toitures;
Calculs des superficies du projet, des systèmes de construction et du devis préliminaire (intégré aux dessins) pour illustrer les matériaux, la taille et le caractère du projet;
Modélisation 3D des volumes extérieurs;
Modélisation 3D des espaces intérieurs;
Rendus photoréalistes;
Prestation de services d'aménagement intérieur et de design, comprenant: les planches de références ("moodboards"), la définition des équipements, des finitions et des matériaux, ainsi que le concept préliminaire des meubles intégrés;
Tâches Administratives par l'Architecte
Intégrer les éléments fournis par le client;
Poursuivre la consultation de la législation et de la réglementation applicables au Projet;
Coordonner les consultants (ingénieurs) s’il y a lieu. Chaque discipline est responsable de sa propre conception et de la revue générale de tous ses documents.
Nota bene : À cette étape, l’apport des ingénieurs est un élément crucial dans la réussite d’un projet d’architecture afin d’éviter des retards et des problèmes de coordination qui pourraient entraîner des surcoûts au cours de la phase du projet définitif. Il est ainsi fortement recommandé que les ingénieurs soient mandatés au cours de la phase préliminaire;
Discuter avec le client des modes de réalisation et des types de contrats de construction qui seront privilégiés en tenant compte de leur impact sur le développement du Projet;
S’il est choisi, assister l’entrepreneur dans l’estimation du coût probable des travaux;
Soumettre une estimation du coût probable des travaux basé sur les prix au pied carré (par superficie);
Rencontrer le client pour lui présenter le dossier préliminaire et avoir son approbation sur les matériaux extérieurs: Inclus [trois rencontres] d’une durée de [deux heures] au bureau de MXMA;
Préparer les comptes rendus des rencontres et mettre à jour l’échéancier;
L’architecte obtient l’autorisation du client avant de passer à la phase suivante.
DOSSIER POUR LE CCU & LA DEMANDE DE PERMIS
*** DOSSIER CCU SI NÉCESSAIRE***
Cette phase englobe la soumission de la demande d'étude du Projet à la Ville, y compris pour le Comité consultatif d'urbanisme (CCU) et/ou le permis. Pour tous les travaux soumis à l'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), la demande de permis doit être accompagnée d'un document de présentation comprenant, selon le projet et les informations requises par la Ville, les éléments suivants (liste non exhaustive) :
Dossiers Préparés par l'Architecte
Mise en contexte du projet;
Certificat de localisation;
Plan d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre, incluant la topographie et les arbres existants;
Procuration des clients et preuve de propriété;
Photos aériennes du site, du terrain, des résidences voisines et du contexte;
Photos de l’immeuble visé, incluant la description de tout élément architectural pertinent;
Photos de l’aménagement des cours et des toitures;
Diagrammes et description de l’approche conceptuelle du projet (intégration à son environnement, mesures écologiques, etc.);
Étude d’ensoleillement en trois dimensions qualifiantes et quantifiant les nouvelles ombres portées et leur durée aux équinoxes et aux solstices (pour le bâtiment existant et le projet);
Photomontage pour la bonne compréhension du projet;
Fiches techniques et références graphiques (échantillons, charte de couleurs) illustrant les matériaux et couleurs proposés;
S’il y a lieu, coordination des rapports d’experts, incluant les tests de sol, le système de traitement des eaux usées et le puits, ingénieurs forestiers, etc.;
Plan d’aménagement du terrain;
Plan de gestion du chantier;
Fiches bâtiment / déclaration de conformité et autres formulaires pour le permis de construction;
Budget de construction;
L’architecte obtient l’autorisation du client avant de passer à la phase suivante.
RENDUS PHOTORÉALISTES
Les rendus en architecture sont bien plus qu'une simple étape dans le processus de conception d'un projet, ce sont des outils essentiels qui ouvrent les portes de la compréhension pour nos clients; une étape importante, dont témoignent nos clients:
"Un des éléments de l'offre de MXMA que nous apprécions tout particulièrement est que rapidement, une fois que les plans sont confirmés, des rendus 3D nous sont présentés. Ceux-ci ont été clés pour nous permettre de mieux visualiser le projet et ainsi, prendre des décisions plus éclairées ou encore, de valider des éléments. Les esquisses 3D et mieux encore, les photo rendus, nous ont permis de valider la matérialité intérieure et extérieure et de bien voir le projet à différents moments de la journée avec différentes luminosités. Cette étape de la planification nous permet de continuer à avancer avec plus de confiance dans nos décisions. La planification de la construction d’une maison est très longue... Avoir le privilège d’avoir accès rapidement à des images très réalistes de notre projet, nous permet de rêver de manière plus précise et de nous imaginer dans notre futur décor et environnement," expliquent Marie-Lucie et Yves.
Ce témoignage met en évidence la façon dont les rendus en architecture facilitent la compréhension du projet. Ils permettent aux clients de mieux visualiser chaque détail, d'explorer la matérialité, de valider les choix et de s'immerger dans leur futur environnement. Ces images réalistes, à différents moments de la journée, offrent une perspective précise et tangible, renforçant la confiance des clients dans leurs décisions.
Les rendus en architecture sont donc bien plus que des images ; ils sont des outils essentiels pour l'équipe de conception, les clients, et le constructeur à travers le processus de création, les aidant à façonner leurs rêves en réalité. Chez MXMA, nous sommes fiers d'offrir ce service, car nous comprenons que la clarté visuelle est un élément incontournable pour une expérience de projet réussie.
La Maison de Maria & David
La Maison de Nadine & Raffaele
Le Chalet de Lucie-Marie & Yves
L’architecte obtient l’autorisation du client avant de passer à la phase suivante.
DOSSIER DÉFINITIF & DESIGN INTÉRIEUR
À cette étape, l’architecte prépare les dessins définitifs - pour construction - qui serviront à l’entrepreneur général et à ses sous-traitants à exécuter le Projet.
Les services d'aménagement intérieur et de design sont confiés à MXMA selon un mandat partiel. Peter souhaite collaborer sur les aménagements intérieurs et le design avec Ana Borrallo, une amie de longue date qui connaît très bien son style de vie et ses goûts. Il est crucial pour Peter que MXMA soit la firme responsable du développement complet des dessins de son projet pour éviter toute confusion lors de la réalisation. Dans ce contexte, MXMA produira les dessins d'architecture et des espaces intérieurs. Ana Borrallo (acanto@sympatico.ca) agira en tant que consultante en design dans le cadre d'un contrat séparé avec le client. Elle participera à toutes les étapes du Projet [1], notamment aux différentes rencontres de création, à la conception des détails intérieurs, à la sélection des équipements (plomberie, luminaires, etc.), des échantillons, des matériaux et des finitions, ainsi qu'à la sélection des meubles.
*Afin de définir au mieux les rôles d'Ana et de MXMA dès le début de la collaboration, MXMA propose deux options possibles pour l'élaboration des dessins et autres éléments annexes (tableaux de finis, spécifications, etc...) :
1) Comme précédemment mentionné, MXMA reste responsable du développement et de l'exécution de tous les dessins relatifs au Design Intérieur, et leur annexes, en continuité des éléments développés pour l'architecture.
2) MXMA fournira à Ana les fonds de plans nécessaires au développement complet des dessins de Design Intérieur , et leurs annexes, qui seront intégralement pris en charge par la designer. MXMA ne fournira au client que les dessins relatifs à l'enveloppe du bâtiment. Dans ce cas, il sera important de valider en amont la compatibilité des outils de dessin et d'échange des deux firmes.
Dans les deux cas, l'ensemble du Design Intérieur sera imaginé et conçu en étroite collaboration par les deux firmes, dès la phase Esquisse.*
Dossiers Préparés par l'Architecte
Les dessins (détails, matériaux et assemblages intégrés aux plans) qui décrivent tout ce que comprend l’exécution du Projet et la mise en œuvre des matériaux;
Plan des fondations (pour ingénieurs en structure);
Dessins des escaliers et des garde-corps intérieurs et extérieurs;
Dessins des balcons et des terrasses;
Dessins des portes intérieures (avec les détails des moulures et des plinthes);
Domotique (coordination avec spécialiste);
Plans des plafonds;
Plans d’éclairage et d’électricité (avec l'emplacement des appareils et des interrupteurs);
Proposition et coordination sur les dessins :
- des robinetteries et des sanitaires;
- des éclairages architecturaux (encastrés dans les murs et/ou plafonds);
- de la quincaillerie des portes intérieures et des cloisons vitrées;
- des foyers;
- etc.;
Sélection des matériaux, des revêtements, des couleurs, de luminaires, etc.;
Plans des couleurs et des finis;
Plans de calepinage des matériaux sélectionnés;
Dessins des mobiliers intégrés à l’architecture intérieure et coordination avec les fournisseurs :
- Cuisine (sélection des électroménagers par le client)
- Foyer
- Mudroom
- Pièce-penderie
- Suite principale
- Rangements – Chambre
- Rangements – Autres
- Salle d’eau
- Salle de bain
- Salle de lavage
Tâches Administratives par l'Architecte
Poursuivre la consultation de la législation et de la réglementation applicables au Projet;
Coordonner les consultants (ingénieurs) s’il y a lieu. Chaque discipline est responsable de sa propre conception et de la revue générale de tous ses documents;
Discuter avec le client des modes de réalisation et des types de contrats de construction qui seront privilégiés en tenant compte de leur impact sur le développement du Projet;
Sélectionner et confirmer les matériaux de finitions intérieurs;
S’il est choisi, assister l’entrepreneur dans l’estimation finale du coût probable des travaux;
Soumettre une estimation du coût probable des travaux basé sur les prix au pied carré (par superficie);
Rencontrer le client pour aborder les détails de finitions du projet : inclus [quatre rencontres] d’une durée de deux heures au bureau de MXMA, dont [deux rencontres] dévolues à la phase définitive et [deux rencontres] dévolues au Design intérieur;
Préparer les comptes rendus des rencontres et mettre à jour l’échéancier;
L’architecte obtient l’autorisation du client avant de passer à la phase suivante.
APPEL D'OFFRES
À cette étape, à partir du dossier définitif approuvé par le client, l’architecte assiste et conseille le client pour qu’il puisse faire un choix éclairé de l’entrepreneur général qui réalisera le Projet.
Les entreprises seront appelées à soumissionner sur invitation. A ce jour, le client prévoit de consulter parmi les entrepreneurs suivants:
- Patrick Saint-Onge Habitat
- Garbarino Construction
- P3 Construction
Dossiers Préparés par l'Architecte et Tâches
Préparer, en fonction des instructions du client, le formulaire de soumission et suggérer le formulaire de Contrat de construction;
Coordonner les consultants (ingénieurs) s’il y a lieu. Chaque discipline est responsable de sa propre conception et de la revue générale de tous ses documents;
Assister le client au niveau technique uniquement dans :
- La conduite de l’appel d’offres avec [dans la limite de deux] entrepreneurs généraux susceptibles d’être invités à soumissionner selon un appel d’offres (sur invitation);
- L’étude des soumissions, ou dans l’obtention de propositions négociées;
- L’attribution des contrats de construction. L’architecte ne peut toutefois pas se prononcer au niveau juridique, notamment quant à la validité des soumissions obtenues.
Nota bene : Si une interprétation des documents d’appel d’offres ou une analyse de la conformité des soumissions devenait requise, il appartiendrait au client de retenir les services d’un professionnel afin d’obtenir une opinion indépendante et des recommandations appropriées pour la conclusion du Contrat de construction. Les frais ainsi encourus sont à la charge exclusive du client.
PHASE DE L’ADMINISTRATION SOMMAIRE DU CONTRAT DE CONSTRUCTION AVEC SURVEILLANCE PARTIELLE DES TRAVAUX.
À cette étape, l’architecte surveille les intérêts de son client, répond aux questions de l’entrepreneur et effectue des visites ponctuelles, à l’emplacement de l’ouvrage, dans le but de se tenir informé de l’avancement des travaux et de déterminer si, de manière générale, l’ouvrage en construction est conforme aux documents contractuels. Les devoirs, les obligations et les limitations d’autorité de l’architecte en tant que représentant du client pendant la phase de l’administration sommaire du Contrat de construction avec Surveillance partielle ne peuvent être modifiés ou prolongés sans le consentement écrit du client et de l’architecte.
La mission de surveillance partielle des travaux consiste à s'assurer, au stade de l'exécution des ouvrages, que l'état apparent et accessible de ces derniers est en concordance avec les dispositions du projet architectural conçu par l'architecte. Elle exclut toutes vérifications techniques des documents d’exécution et de réalisation des ouvrages, qui relèvent de la mission de l’entrepreneur général.
Le moment auquel l’architecte doit procéder aux visites de chantier et leurs nombres doivent respecter les lignes directrices suivantes :
EXCAVATION
Au début des travaux et lors des travaux d’excavation;
GROS OEUVRES
Les coffrages et la charpente;
L’acier de structure;
La maçonnerie;
L’étanchéité;
Le bardage;
La fenestration;
La couverture;
FINITIONS
Le cloisonnement intérieur;
L’électricité et la plomberie;
Les revêtements de plancher;
La menuiserie;
Les revêtements de murs et peinture;
Lorsque des matériaux ou pièces d’équipement majeurs sont livrés au chantier;
LORSQUE L'OUVRAGE D'UN CORPS DE MÉTIER SE SUPERPOSE À UN AUTRE
Les pare-vapeurs;
La protection incendie;
L'isolation;
Les fourrures et autres éléments similaires;
VISITES ADDITIONNELLES
Avant et pendant les travaux de bétonnage;
Après tout changement météorologique important;
Si des parties de l’ouvrage sont fabriquées ou assemblées dans une usine, hors du chantier, dans le but de vérifier et confirmer l’avancement du travail, résoudre des problèmes, assister à des essais, etc.;
Avec les ingénieurs pour la bonne réalisation du bâtiment;
LES FONCTIONS ET OBLIGATIONS DE L'ARCHITECTE LORS D'UNE MISSION DE SURVEILLANCE PARTIELLE SONT :
Assister le client dans ses interventions avec les consultants, l’entrepreneur, les sous-traitants, les fournisseurs, ou toute autre personne impliquée dans le Projet;
Fournir les interprétations nécessaires, sous forme écrite et/ou graphique, avec une célérité raisonnable lorsque le client, ou l'entrepreneur en fait la demande par écrit;
Exercer la surveillance, telle que définie et limitée aux conditions particulières convenues avec le client, à savoir une Surveillance partielle;
Avoir, à tout moment, accès à l’Ouvrage, que celui-ci soit en préparation, ou en cours d’exécution;
Transmettre à l’entrepreneur, sur demande, toutes les instructions reçues du client;
Traiter de façon appropriée, avec une célérité raisonnable, tout document que lui soumet l’entrepreneur, comme les dessins d’atelier, les fiches techniques de produits et les échantillons, pour ce qui est de leur conformité aux documents contractuels;
Évaluer des échantillons représentatifs de l’Ouvrage et informer le client en conséquence;
Préparer les avenants de modification et les directives de modification, conformément aux documents contractuels, et les soumettre au client pour approbation et signature;
Être habilité à décider de modifications mineures qui n’affectent pas le prix du Contrat de construction, ou la durée des travaux, et sont compatibles avec les documents contractuels;
Donner à l’entrepreneur des instructions supplémentaires, si elles sont nécessaires;
Pouvoir rejeter tout Ouvrage non conforme aux documents contractuels;
Tenir le client informé de l'avancement des travaux;
Établir les montants dus à l'entrepreneur à partir des observations qu'il a lui-même faites au chantier et des demandes de paiement de l’Entrepreneur;
Délivrer les certificats de paiement correspondants, compte tenu des travaux exécutés, et cela, proportionnellement à leur valeur relative;
Fournir, par écrit, et avec une célérité raisonnable, ses conclusions sur tout désaccord entre le client et l'entrepreneur relativement à l'exécution ou à la performance de l’Ouvrage;
Établir ce qui pourrait constituer la date de l’Achèvement substantiel de l’Ouvrage et de la Fin des travaux;
Recevoir de l’entrepreneur, les garanties écrites et les documents connexes, et les transmettre au client pour qu’il puisse les étudier;
Vérifier la demande de paiement final de l’entrepreneur et émettre un certificat de paiement final.
LES MODALITÉS
HONORAIRES
Aucune déduction ne peut être faite sur les montants dus à l’architecte. Le client s’engage à payer toutes les dépenses d’administration visant à couvrir par exemple : le Fonds d’assurance de la responsabilité professionnelle de l’Ordre des architectes du Québec, les frais d’ouverture et de traitement des dossiers, etc.
L’architecte doit aviser le client lorsqu’il prévoit un dépassement de ses honoraires de plus de 20%, et ce, à chaque phase.
AJUSTEMENT POUR DÉCALAGE
Pour tout motif hors de contrôle de l’architecte, si les services pour les phases de l’esquisse, du dossier préliminaire et du dossier définitif ne sont pas entérinés dans les (12) mois suivant la date du présent Contrat, ou si les phases subséquentes, c’est-à-dire les services relatifs à l’appel d’offres et à l’administration sommaire du Contrat de construction avec Surveillance partielle, ne sont pas entérinées dans les (24) mois suivant la date du présent Contrat, les taux et les montants indiqués dans les présentes sont sujets à une majoration allant de [3 à 5] %.
FACTURATION
Quelle que soit la méthode de calcul des honoraires, les honoraires sont payables [mensuellement], à la réception de la facture. Les notes d'honoraires sont envoyées par courrier électronique et peuvent être réglées par chèque ou par virement interbancaire. Les feuilles de temps des membres du personnel de la firme sont disponibles sur demande. Les paiements seront effectués en monnaie légale canadienne du Canada.
SOLDE DES HONORAIRES
Indépendamment des modalités de paiement prévues aux présentes, le solde final des honoraires de l’architecte est dû et exigible, au plus tard, à la fin des travaux.
INTÉRÊTS
Tout montant exigible impayé portera intérêt au taux de dix-huit pour cent [18] % l’an [1.5] % par mois, trente (30) jours à partir de la date d’émission de la facture.
MANDAT
Aucun mandat n’est donné par le client à l’architecte pour retenir les services de consultants. L’architecte doit obtenir l’approbation du client pour missionner tout prestataire ou consultant.
PRÉSÉANCE
En cas de contradiction, les termes et les conditions aux présentes prévaudront sur les conditions générales prévues dans les Annexes du Contrat de AAPPQ | Contrat client-architecte | Édition mai 2020.
LOI APPLICABLE
Sauf stipulation contraire, le présent contrat, son application et son interprétation sont régis exclusivement par les lois en vigueur dans la province de Québec.
ÉLECTION DE DOMICILE
En cas de litige découlant du présent contrat, les parties élisent domicile dans le district judiciaire du bureau de l’architecte ci-haut décrit, où le contrat est réputé avoir été signé, à l’exclusion de tout autre district judiciaire.
FRAIS REMBOURSABLES
***Dans le cadre de ce projet, aucun frais de gestion de (10 %) n'est appliqué sur les Frais remboursables, étant donné que les honoraires du personnel auxiliaire seront facturés selon un taux horaire.***
Le client s’engage à payer les frais remboursables (ensemble des dépenses effectuées au bénéfice du projet par l’architecte) au moment de leur facturation. Le client s’engage à payer les honoraires du personnel administratif (par exemple, le temps pour réaliser les factures, le temps pour créer les rapports détaillés des comptes, etc.) selon la méthode de calcul à taux horaire. Des frais de gestion de [15] % s’appliquent sur tous les frais remboursables tels que :
- Les frais relatifs aux déplacements en automobile sont facturés au taux de [0.68] $ / km), entre le bureau de MXMA et le lieu de destination, en plus du taux horaire du personnel en déplacement;
- Les frais relatifs au logement et aux repas (lorsque la localisation du projet l’exige);
- Les frais de communications et d’expédition (par exemple : des frais pour les services de courrier);
- Les frais de reproduction des plans, des dessins, des représentations graphiques, des cahiers et autres documents (petits et grands formats). Les copies internes sont facturées à [0.33] $ / page;
- Les frais pour les rendus, modèles et maquettes;
- Les frais, les droits, ou les taxes pour permis ou approbations à obtenir de l’autorité compétente, si ceux-ci n’ont pas été réglés par le client;
- Les frais associés à des couvertures ou limites additionnelles d’assurance, y compris l’assurance responsabilité professionnelle, demandée par le client en plus de celles que possède l’architecte;
- Des frais d'administration de [100] $ seront chargés pour les états de compte, pour les paiements après 30 jours.
LES CONDITIONS
DEVOIR DE L'ARCHITECTE
L’architecte est tenu de respecter un code de déontologie. Pour consulter l’intégralité du code de déontologie des architectes: https://www.legisquebec.gouv.qc.ca
RENSEIGNEMENTS DIVERS (NON INCLUS AU CONTRAT)
Informations, relevés, rapports et services énumérés ci-dessous que l’architecte est en droit de considérer comme exacts et complets. Les informations diverses incluent :
- Certificat de localisation et plan d’implantation préparé par un arpenteur-géomètre;
- Description légale, écrite du terrain;
- Tests pour la reconnaissance du sol (sondage, fouilles, matières toxiques, etc.);
- Dessins et honoraires des conseils (acoustique), architecte de paysage, ingénieur (civil, forestier, mécanique, structure,etc.) et tous autres experts;
- Rapports d’expertises pour la demande de projet de démolition;
- Inspections et tests en laboratoire ou au chantier (pollution de l’air, de l’eau, tests pour la détection de présence d’amiante);
- Consultation en matière de droit, de comptabilité ou d’assurances, quelle que soit la phase du projet;
- Services d’un architecte-conseil;
- Etc.
DEVOIR DU CLIENT
Le client doit tout mettre en œuvre afin d’assurer la bonne réalisation du projet comme:
- Examiner les documents présentés par l’architecte, donner les approbations nécessaires;
- Obtenir des autorités compétentes, à ses frais, toutes les approbations et tous les permis nécessaires;
- Aviser l’architecte par écrit, d’une discordance aux documents contractuels;
- Remplir ses obligations avec célérité de façon à ne pas retarder le travail de l’architecte ou nuire à la bonne marche des travaux.
PRÉAVIS DE CESSATION DE FOURNITURE DES SERVICES
Si les honoraires de l’architecte demeurent impayés soixante (60) jours ou plus à compter de la date de présentation de sa facture, l’architecte peut, par un avis écrit de trente (30) jours, prévenir le client qu’il cessera de fournir ses services.
HONORAIRES POUR SERVICES SUPPLÉMENTAIRES
Dans le cas de services supplémentaires, de revisions ou d’ajouts apportés au Programme ou à des documents déjà approuvés de l’architecte (demandes verbales, écrites, ou courriels du client, requêtes de la Ville, CCU, etc.), qui imposent à celui-ci un travail additionnel, les honoraires relatifs à ces services supplémentaires sont calculés, à l’heure, d’après les taux indiqués.
MODIFICATIONS - PRINCIPE GÉNÉRAL
En cas de modifications touchant l'ampleur du Projet ou les services de base demandés à l'architecte, les honoraires de celui-ci doivent être actualisés en conséquence.
MODIFICATIONS - HONORAIRES EN CAS DE PROLONGATION DE L'ÉCHÉANCIER ET TRAVAUX
En cas de prolongation de la durée des travaux, des honoraires pour les services de base requis pour l'administration sommaire du Contrat de construction avec Surveillance partielle pendant cette période sont versés à l'architecte. Les honoraires sont calculés selon les taux indiqués.
MODIFICATION - SUSPENSION OU ABANDON DU PROJET
En cas de suspension ou d'abandon du Projet, en tout ou en partie, pendant une durée totale de plus de soixante (60) jours, consécutifs ou non, l'architecte doit être payé, suivant la présentation de sa facturation, conformément aux conditions, pour tous les services fournis et les dépenses remboursables effectuées, plus des frais de suspension. Ces frais sont calculés de la même façon que les frais de résiliation.
Si le projet est repris, les honoraires de l’architecte doivent être actualisés. Le client doit payer à l’architecte un montant équivalent à (20) % de la phase en cours, pour que l’architecte puisse planifier le redémarrage du projet.
TAXES
Les taxes ne sont jamais incluses dans le calcul des honoraires ou taux horaires. Elles sont, en tout temps, à la charge du client et réglables en sus des honoraires.
DROIT D'AUTEUR
L’architecte détient un droit d’auteur sur le Projet tel que conçu et sur les dessins préparés par lui ou pour son compte. Tous les dessins demeurent sa propriété, que le Projet soit réalisé ou non. Les dessins ne peuvent être dupliqués, reproduits ou servir pour plus d’un Projet, à moins d’une entente formelle stipulant le contraire. Il en est de même pour tout document informatique.
TRANSMISSION DES PLANS
Les plans seront transmis en format PDF uniquement.
ENSEIGNE DE CHANTIER
L’architecte peut ériger, à l’emplacement de l’ouvrage, une enseigne l’identifiant lui et/ou sa firme.
PROMOTION
L'architecte peut promouvoir le Projet via ses outils de communications, incluant son site internet, ses réseaux sociaux et dans son portfolio. À la fin des travaux, le client accepte de laisser l’architecte prendre des photos de son projet. L’architecte peut également soumettre le projet à des prix d’architecture, sans une autorisation du client.
Si le client souhaite demeurer anonyme, il doit en faire la demande à l’architecte.
FIN DU CONTRAT ET RÉSILIATION
Chacune des parties peut, en cas de défaut d’exécution par l’autre, d’abandon définitif du Projet, etc., résilier le présent Contrat sur préavis écrit d’au moins sept (7) jours.
En cas de résiliation, le client doit rémunérer l’architecte, dans les trente (30) jours suivant la date de la présentation de sa note, pour tous les services fournis, et lui payer les frais remboursables dus, y compris les taxes, ainsi que les frais de résiliation suivants :
- 20% des honoraires associés à la phase si la suspension ou la résiliation a lieu à la phase de l’esquisse;
- 10% des honoraires associés à la phase si la suspension ou la résiliation a lieu à la phase du dossier préliminaire;
- 5% des honoraires associés à la phase si la suspension ou la résiliation a lieu à une des phases subséquentes.
RÈGLEMENT DE DIFFÉRENDS
Le client et l’architecte s’engagent à favoriser la résolution de différends au fur et à mesure afin de chercher à régler le différend par le biais de la négociation, avant de recourir à l’action juridique.